Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARIA CHATEAU DE LA RIVIERE
S.A. CHATEAU DE LA RIVIERE

Numéro de dépôt :
3092622
Date de dépôt :
02/04/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
ARIA CHATEAU DE LA RIVIERE de CHATEAU DE LA RIVIERE

Présentation de la marque ARIA CHATEAU DE LA RIVIERE

Déposée le 2 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE LA RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARIA CHATEAU DE LA RIVIERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE LA RIVIERE domicilié(e) 33126 SAINT-MICHEL DE FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 250 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PENEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATEAU DE LA RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA RIVIERE , PRINCE DE LA RIVIERE , DOMAINE DE LA RIVIERE , CLOS DE LA RIVIERE , CLOS LA RIVIERE , CHATEAU DE LA RIVIERE , Les Sources du Château de La Rivière , CHATEAU LA RIVIERE , CHATEAU DE LA RIVIERE , CHATEAU RIVIERE


S.A. CHATEAU DE LA RIVIERE - 33126 SAINT-MICHEL DE FRONSAC - France - SIREN 596250175


M. PENEAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Inscription le 11 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460335 - Publication au BOPI 2007-09-11

Inscription le 8 avril 2002 - Rejet total n°344141 - Publication au BOPI 2002-04-08

Inscription le 8 avril 2002 - Rejet total n°344140 - Publication au BOPI 2002-04-08

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Vins AOC fronsac provenant exactement de l'exploitation exactement dénommée château de la rivière.